Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATMCI
CAMAIL francois

Numéro de dépôt :
3768123
Date de dépôt :
21/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2020
ATMCI de CAMAIL francois

Présentation de la marque ATMCI

Déposée le 21 septembre 2010 par CAMAIL francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATMCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est CAMAIL francois domicilié(e) 2 allée des boutons d'or - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMAIL francois domicilié(e) 2 allée des boutons d'or - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

La marque ATMCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATMCI est expirée depuis le 21 septembre 2020.

CAMAIL francois a également déposé les autres marques suivantes : ACF – 4 EXPERT


CAMAIL francois - 2 allée des boutons d'or - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


CAMAIL francois - 2 allée des boutons d'or - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; fils électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Ordinateur.

Supervision (direction) de travaux de construction ; services d'étanchéité (construction) ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien du batiment, réparation et maintenance du batiment.

Travaux d'ingénierie, étude de projet technique, essai de matériaux, analyse technique, programmation d'ordinateur, expertise technique, assistance technique à maitre d'ouvrage.